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Marques déposées par FRANCOIS DUVAL
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FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES
FRANCOIS DUVAL

Numéro de dépôt :
3679421
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES de FRANCOIS DUVAL

Présentation de la marque FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES

Déposée le 25 septembre 2009 par FRANCOIS DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES »

Le déposant est FRANCOIS DUVAL domicilié(e) El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DUVAL domicilié(e) El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES est expirée depuis le 25 septembre 2019.

FRANCOIS DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DUVAL , DUVAL , DUVAL ET ASSOCIES , FRANCOIS DUVAL


FRANCOIS DUVAL - El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France


FRANCOIS DUVAL - El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

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